Mentions légales

Mentions légales site DataPrint

Le site www.dataprint.fr est la propriété de DataPrint.

SIRET : 679 804 971 00035
Siège Social : 19, Rue Leriche 75015 PARIS.

Directeur de la publication : Tanguy Doussau De Bazignan
Conception et réalisation du site : VisiQuest

Pour contacter le webmaster et si vous avez noté une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez Tanguy Doussau De Bazignan à dataprint@dataprint.fr.

Les informations fournies sur ce site, le sont à titre informatif. DataPrint ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdit.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu et des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.dataprint.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Liens hypertextes
Avec notre autorisation préalable, un site public ou privé peut prétendre établir un lien vers le site www.dataprint.fr à condition que les pages ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site et de n’utiliser que l’URL principale : www.dataprint.fr.

Abonnez-vous à notre eNews

Pour recevoir notre e.newsletter mensuelle, inscrivez-vous en quelques secondes en cliquant ici :
icone newsletter